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12 décembre 2012 3 12 /12 /décembre /2012 07:25

molex-001.jpgJustice La maison mère américaine de l'usine qui a fermé à Villemur cherche à sortir du dossier

Ils ont beau être licenciés depuis trois ans maintenant, les ex-Molex restent fidèles au poste. Ressortant leur légendaire tenue de travail bleue et grise, les anciens salariés de l'usine de Villemur sont venus en nombre mardi devant le Palais de justice pour un énième bras de fer avec leurs actionnaires américains.

Question d'indemnisation
Bus affrété spécialement, stand pour casser la croûte et musique d'ambiance. « Cela faisait longtemps qu'on ne s'était pas vus, c'est un plaisir », reconnaissait Denis Parise, l'ex-secrétaire du CE, aujourd'hui conseiller régional. Il y avait là de jeunes retraités, ceux qui, à l'usine, travaillent désormais pour VMI, le repreneur, ou encore Jean-Jacques, épanoui dans son nouveau métier auprès des handicapés. Leurs routes se sont séparées mais le combat continue. D'autant qu'une procédure collective est toujours en cours aux prud'hommes pour licenciement abusif.
Dans ce contexte, l'audience de mardi à la Cour d'appel était loin d'être anecdotique. La maison mère, Molex Incorporation, y contestait son statut de co-employeur des licenciés Haut-Garonnais. Pour elle, l'usine villemurienne aujourd'hui liquidée était une entité « autonome ». Elle considère que le directeur local n'avait aucun lien de subordination avec l'actionnaire américain et qu'il « avait tout pouvoir » chez lui. Derrière cette démarche, il y a la volonté de Molex de disparaître du dossier au cas où les prud'hommes donneraient raison aux salariés. « La maison mère. veut éviter d'avoir une nouvelle fois à indemniser ses collaborateurs », a expliqué Julien Duffour, l'avocat du liquidateur.
Pour celui des salariés, Jean-Marc Denjean, ce sont les actionnaires qui étaient aux manettes d'un bout à l'autre de dossier. « Pendant la négociation du plan social, il fallait sans arrêt interrompre la séance pour demander l'avis des Américains », a-t-il rappelé. La cour d'appel doit rendre sa décision le 7 février. La suite du feuilleton dépend d'elle.

Hélène Ménal

Plus d'informations sur ce sujet en vidéo

20Minutes

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12 décembre 2012 3 12 /12 /décembre /2012 07:06

bouloc-001.jpgCe lundi, à 20 heures, se tenait la réunion du conseil municipal pendant laquelle ont eu lieu les élections des délégués de la commune à la communauté des communes du frontonnais. Au total, 6 candidats se présentaient pour 5 sièges à pourvoir. Après un vote, à bulletin secret, ont été élus : C.Faurie (maire de Bouloc), G. Cabessut (conseillère générale du canton de Fronton et conseillère municipale), J. Fernandez (maire adjoint chargée de la commission enfance, jeunesse et vie scolaire), A. Legrand (maire adjoint chargé de la commission urbanisme et environnement), M. Portes (député suppléant et maire adjoint chargé de la commission finances et développement économique). Suite à ce vote, J.-P. Rouanet (maire adjoint en charge de la commission voirie et sécurité) n'ayant pas été élu, présentait sa démission de maire adjoint et conseiller municipal à C.Faurie (maire) avec «l'amertume de ne pas pouvoir continuer le travail commencé, regrettant que le choix soit fait sur des critères partisans plutôt que pour l'intérêt général «, et quittait la réunion. Autres sujets abordés pour 2013 : Future résidence pour personnes âgées (le permis de construire a été déposé) ; Revalorisation du loyer de l'appartement de l'ancien presbytère au 1er février 2013 (loyer de base 500 euros + 30 euros de provision de charges) ; Revalorisation des loyers des logements sociaux du Fontanas au 1er janvier 2013 (+ 1.50 %) ; Revalorisation des loyers de la crèche au 1er janvier 2013 (+ 4.50 %). La séance est levée à 23 heures. Communiqué de C.Faurie (maire de Bouloc) : «Après l'élection des délégués de la commune à la communauté des communes du frontonnais, je regrette la décision de J.-P. Rouanet (maire adjoint chargé de la commission voirie et sécurité), fidèle collaborateur depuis plusieurs années, de nous quitter. Je le remercie pour le travail accompli, son efficacité, sa disponibilité, dans toutes les tâches que lui ai confiées».

les élus à l'intercommunalité

La Dépêche du Midi

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12 décembre 2012 3 12 /12 /décembre /2012 06:46

capitole 001Toulouse : être ou ne pas être une métropole européenne ? Telle est la question, semble-t-il, pour Toulouse.

Christine de Veyrac, députée européenne et chef de file UDI pour le projet des municipales 2014 à Toulouse, a interpellé le gouvernement, hier, sur l'absence de Toulouse de la liste des métropoles françaises éligibles au futur statut d'Eurométropole.

Ce statut, qui doit intégrer le projet de loi sur la décentralisation, prévoit de doter les plus importantes métropoles françaises de compétences élargies et de moyens en rapport avec leur dimension européenne.

Selon la chef de file centriste, «seules Lille, Lyon et Marseille seraient concernées par ce statut… et Toulouse est oubliée. Avec près d'un million d'habitants sur son aire urbaine et plus de 700 000 sur son agglomération, son potentiel scientifique, universitaire et économique de très haut niveau et de renommée internationale, et un développement démographique exceptionnel, Toulouse a tous les atouts pour rentrer dans la cour des grandes métropoles européennes». Et la députée européenne centriste d'ajouter : «Cet oubli

[…] prouve le manque d'ambition de Pierre Cohen pour sa ville et son absence de travail de lobbying et de «VRP» pour faire exister notre territoire».Marie Déqué a, elle aussi, regretté cet «oubli», hier, au nom du groupe d'opposition municipale Toulouse Métropole Europe, tandis que René Bouscatel affublait Toulouse du titre de «capitale des rendez-vous manqués».Mais pour Pierre Cohen, «Christine de Veyrac fait allusion à un texte qui n'est pas le projet de loi sur la décentralisation, mais une simple compilation. La réforme n'est pas arbitrée», affirme le président (PS) de Toulouse Métropole, qui assure avoir obtenu des assurances très précises de Marylise Lebranchu, la ministre en charge de la réforme, et du bureau national du PS : «Toulouse fera partie des futures communautés métropolitaines, qu'on prenne l'approche démographique ou les critères de fonctionnalités stratégiques et de dimension internationale. Ce statut permettra à Toulouse Métropole de contractualiser avec l'état, que ce soit par exemple en matière de politique de la Ville ou, en économie, sur le transfert de technologies et les filières énergétiques». Philippe Emery


La Ville accusée d'embaucher trop

Le groupe d'opposition municipale «Toulouse Métropole d'Europe» ne votera pas le budget lors de la séance du conseil municipal de vendredi prochain. «Nous sommes d'accord pour que l'investissement de la Ville soutienne l'économie locale en cette période de crise à hauteur de 160 M€, mais nous estimons qu'il faut verrouiller les dépenses de fonctionnement et arrêter d'embaucher à tout va», a expliqué hier François Chollet à l'occasion d'une conférence de presse, «en 2008, 2000 agents municipaux ont été transférés à la communauté urbaine faisant tomber le nombre d'agents de 9000 à 7000. On est revenu aujourd'hui quasiment au niveau de 2008». La mairie a démenti ces chiffres, hier : «On compte actuellement 7654 agents permanents à la Ville de Toulouse». François Chollet a estimé : «On va vers une hausse imparable des impôts locaux, à terme».

Le groupe d'opposition a, par ailleurs, dessiné le portrait-robot du candidat(e) idéal(e) aux municipales de 2014: il/elle doit être emblématique, Toulousain, fédérateur d'une équipe «trois tiers» comprenant le centre, l'UMP et la société civile, pas dans une posture politicienne mais d'union des compétences». Surtout, «pas autoproclamé chef». à bon entendeur…

La Dépêche du Midi

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11 décembre 2012 2 11 /12 /décembre /2012 18:48

moudenc 16Ce vendredi 14 décembre, je me rendrai à l’anniversaire de l’Ostal Occitania dont j’avais inauguré les locaux en décembre 2006.


 

Un discours d’hommage à Maurici ANDRIEU sera prononcé.


 

A cette occasion, j’ai saisi le Premier ministre d’une Question Écrite afin de demander que la France ratifie la Charte Européeenne des Langues Régionales ou Minoritaires.


 

Vous trouverez le texte de cette question ci-dessous.


 

Jean-Luc MOUDENC
Député de la Haute-Garonne
Maire de Toulouse de 2004 à 2008

 

Dossier Charte des Langues régionales
QE à Jean-Marc AYRAULT
Déposée le 10 décembre 2012

 

M. Jean-Luc Moudenc appelle l'attention de M. le Premier ministre sur la Charte Européenne des Langues Régionales ou Minoritaires. Le 7 mai 1999, la France s’est engagée à ratifier une partie des dispositions de cette Charte, concernant notamment l’enseignement, la culture, ou les textes législatifs les plus importants, pour favoriser l’usage des langues régionales. Mais, le 15 juin 1999, le Conseil constitutionnel a déclaré que certaines dispositions de la Charte étaient non conformes à la Constitution. En particulier, son préambule apparaissait comme contraire à l’article 2 de la Constitution selon lequel « La langue de la République est le français. ». Or, en 2008, la réforme constitutionnelle a créé l’article 75-1 de la Constitution qui dispose que « Les langues régionales appartiennent au patrimoine de la France. ». Aussi, il est probable que la Constitution en son état actuel permet dorénavant cette ratification. En conséquence, il lui demande de bien vouloir lui indiquer si le Gouvernement juge désormais possible la ratification par la France de la Charte Européenne des Langues Régionales ou Minoritaires et, le cas échéant, selon quel calendrier il entend saisir le Conseil constitutionnel d’un nouvel avis puis engager la procédure de ratification.

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8 décembre 2012 6 08 /12 /décembre /2012 13:10

cheveaux-02.jpgL’Europe va tuer notre équitation ! Mobilisons-nous. Si la TVA sur l’équitation, passe de 7 à 19.60 %, au 1 er janvier 2013, les conséquences sont dramatiques pour :
• Votre pouvoir d’achat,
• L’avenir des centres équestres et des équidés,
• L’emploi dans la filière cheval.
Avec votre club, à pied, à poney, en attelage venez manifester à Toulouse,
dimanche 16 décembre 2012.

Pourquoi nous en somme là ?


Depuis 2004, en France, les activités équestres relèvent du statut agricole, avec une TVA à 5.5%, passée à 7% en 2012. Selon l’Europe, le taux réduit de TVA ne concerne que les activités liés à l’alimentation (boucherie chevaline) et ne peut
être appliquée aux chevaux utilisés pour les sports et loisirs, le monde des courses étant visé. En 2012, à la suite de la mise en demeure de l’Europe, le gouvernement français a modifié le code des impôts, permettant de continuer à appliquer le taux réduit pour l’utilisation des chevaux à des fins d’activités physiques et sportives. La cour de justice européenne a confirmé le 8 mars 2012 que la situation française n’est pas conforme à la directive TVA. A plusieurs reprise les ministères concernés ont reçu les représentants de la filière équestre française en affirmant leur soutien. Mais depuis peu, le gouvernement semble vouloir se ranger à l’avis de Bruxelles pour éviter une lourde sanction.

Et si la TVA passe à 19.60%, quelles conséquences pour notre équitation ?
• Premiers impactés, les cavaliers verront leur cours d’équitation augmenter de 12%, tout comme les promenades, les pensions et l’achat de chevaux. Il en résultera un abandon de l’activité pour les plus faibles revenus.
• Plus lourde conséquence encore, les centres équestres, du fait de leur baisse d’activité, seront dans l’obligation de réduire leurs charges (moins de chevaux et moins de salariés). Depuis 2004, les centres équestres ont créé 1 000 emplois par an, ce sont aujourd’hui 6000 emplois directs qui sont menacés dans les douze mois qui viennent !
• Toutes une chaîne s’en suivra : fermeture des 2000 établissements les plus fragiles, réduction et perte d’activité pour l’élevage, les fabricants d’aliments et producteurs de foin, les vétérinaires, maréchaux-ferrants, sellerie, constructions équestres, fabricants de vans et camions, ... Une économie souterraine et défiscalisée risque de se développer !
• D’autres pays européens ont déjà cédé aux pressions de l’Europe, les abandons et les abattages de chevaux sont en forte hausse.

Dimanche 16 décembre, manifestons à Toulouse pour sauver notre équitation !

 

Chiffres clés : 2 millions de cavaliers, 8 000 centres équestres, 25 000 emplois.

La filière équestre : 75 000 emplois, 55 000 entreprises, 1 million d’équidés.

 

Lettre aux Ministres sur la TVA

Manifestation du 16 décembre sur la TVA  

 

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8 décembre 2012 6 08 /12 /décembre /2012 11:50

Société Hippique Française 01Une manifestation est prévue le 16 Décembre 2012 dans différentes villes de France afin de nous faire entendre sur le changement de taux de TVA qui risque être appliqué sur nos activités.

 

Une manifestation aura certainement lieu près de chez vous. En suivant ce lien, vous verrez toutes les villes où une manifestation est prévue :

 

http://www.la-campagne-des-insurges.fr/?-Les-lieux-de-manifestation-&debut_articles=10#pagination_articles

 

Cette manifestation est un moment important. Important par sa dimension, sa convivialité et la rencontre avec le grand public. Une grande fête pour montrer à tous nos concitoyens les valeurs et réalités de l’équitation :

 

Respect, écoute, partage, bienveillance, …Nous devons être à l’image de notre discipline !

 

Rejoignez vos collègues, vos amis, les dirigeants, les cavaliers, leur famille, à pied, à cheval…Fédérez-vous, regroupez-vous, c’est maintenant qu’il faut agir !

 

Rendez-vous sur le site www.la-campagne-des-insurgés.frpour suivre l’actualité liée à cette manifestation nationale.

Vous y trouverez également les coordonnées de nos délégués régionaux qui vous guideront pour la participation ou l’organisation de cette action.

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8 décembre 2012 6 08 /12 /décembre /2012 11:44

Societe-Hippique-Francaise-01.pngSuite aux différents échanges et rencontres de Monsieur Chauvin avec l’ensemble des acteurs de la filière,

il a été décidé de mener une campagne de sensibilisation relative au danger que représente l’augmentation du taux de TVA sur les transactions « chevaux et poneys ».

 

Vous retrouverez ci-dessous la lettre de M. Yves Chauvin aux Minsitres :

  • Monsieur Jérôme Cahuzac ,Ministre chargé du Budget
  • Monsieur Arnaud Montebourg, Ministre du Redressement productif
  • Monsieur Stéphane Le Foll, Ministre de l’Agriculture
  • Madame Valérie Fourneyron, Ministre des Sports

 

Ainsi que le communiqué de presse de la SHF.

 

Lettre aux Ministres

Communiqué de presse TVA - décembre 2012

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7 décembre 2012 5 07 /12 /décembre /2012 11:35

Leclerc-Blagnac.jpgClassé 333e du classement annuel des 500 fortunes professionnelles Challenges, Rémy Nauleau se sépare de ses deux Leclerc de l’agglomération toulousaine.

Rémy Nauleau, 63 ans, cède ses deux Leclerc de l’agglomération toulousaine: Blagnac (14 300 m² et 131,9 M€ de chiffre d’affaires hors carburant en 2011) et Saint-Orens-de-Gameville (15 600 m² et 112 M€ de CA hors essence l’an dernier).

Les acheteurs sont Thierry Cornac et Agnès Cornac-Montamat, adhérents Leclerc à Nice (Saint-Isidore). Depuis le 5 décembre, l’opération est en cours d’examen par l’Autorité de la concurrence, qui doit veiller à ce que le rachat respecte le libre jeu de la concurrence.

Rémy Nauleau, le créateur du Manège à Bijoux et des agences de voyage Leclerc est également à l’origine du concept d’espace culturel Leclerc et responsable de l’entité Leclerc mobile. L’homme d’affaires le plus secret de la place économique toulousaine fait partie des « barons Leclerc ».
Il est placé à la 333e place du classement annuel des 500 fortunes professionnelles Challenges et figure à la 2e position régionale avec une fortune estimée à 110 millions d’euros. Devant lui Pierre Fabre est la plus grosse fortune de la région.
Le PDG de Newrest Olivier Sadran occupe la 3e place.

Objectif News

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7 décembre 2012 5 07 /12 /décembre /2012 07:51

universite.jpgDevant l'émoi suscité, Olivier Dugrip, recteur d'académie et chancelier des universités de Toulouse, a décidé d'interdire la tenue du meeting contre l'avis du président de l'Université. Olivier Dugrip, recteur de l'académie de Toulouse et chancelier des Universités, a décidé d'interdire le meeting "Palestine vaincra" qui devait se tenir dans une amphi de la Faculté du Mirail samedi prochain, invoquant "le risque de trouble manifeste à l'ordre public". Le président de l'Université Jean-Michel Minovez a fait savoir au recteur sa désapprobation. Il indique dans un courrier que France 3 Midi-Pyrénées s'est procuré : "En tant que défenseur de la liberté d'opinion et d'expression, j'ai autorisé la tenue de ce meeting au sein de l'université car je considère que celle-ci doit être un lieu d'échange où toutes les opinions doivent pouvoir s'exprimer librement, dans le respect de la légalité républicaine et dans le cadre de la règlementation universitaire".

Plusieurs associations ou partis politiques (dont les "jeunes populaires" de l'UMP) avaient protesté contre l'organisation samedi 8 décembre dans les murs de l'Université Toulouse-Le Mirail d'un meeting "Palestine vaincra". Le collectif "coup pour coup 31", organisateur de l'événement, avait fait par de son indignation face à ses critiques et en appelait à la liberté d'expression.
Le Crif, par la voix de sa président à Toulouse Nicole Yardéni, avait demandé et obtenu du président de l'Université, l'installation d'un stand pour permettre de débattre et d'échanger des points de vue, forcément très différents, comme nous le relations dès mercredi.

France3

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7 décembre 2012 5 07 /12 /décembre /2012 07:16

web-tv.jpgLe show politique en partenariat avec Radio Axe Sud. Autour de Thomas Simonian, nos chroniqueurs (Stéphane Baumont, Yoann Rault-Wita et Pierre Nicolas Bapt) « dézinguent » l’actu nationale et locale. Au menu : le mariage pour tous, Copé-Fillon et les difficultés du gouvernement Ayrault.

Le Journal Toulousain

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